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Une nouvelle signature de mandat SEPA sera requise après chaque modification substantielle de vos modalités de paiement.Les démarches pour stopper définitivement les prélèvementsL'arrêt définitif des prélèvements GIEPS suit un processus précis.

Les coefficients de conversion correspondants sont de 0,833 pour le taux de 20%, 0,909 pour 10% et 0,947 pour 5,5%. La méthode de calcul peut s'effectuer transaction par transaction ou par globalisation périodique.Comptabilisation